Cher patient,
Nous vous remercions de nous avoir fait confiance pour répondre à vos besoins en matière de soins buccodentaires. Nous considérons qu’il s’agit d’un privilège de vous fournir des soins et nous nous efforçons toujours de maintenir votre confiance. Pour maintenir votre confiance, nous devons notamment nous assurer que vous connaissez notre clinique et la façon dont nous utilisons et protégeons vos renseignements personnels sur la santé.
Quelques mots sur notre clinique
À Centre dentaire Boucher Levesque Maltais, nous nous engageons à assurer un environnement de travail professionnel, sécuritaire et digne de confiance. Tous les services de dentisterie clinique sont exécutés par des professionnels dentaires en règle de la Société dentaire du Nouveau-Brunswick et nos services d’hygiène clinique sont assurés par des membres en règle avec l’Ordre des hygiénistes dentaires du Nouveau-Brunswick (OHDNB).
Pour vous fournir des soins buccodentaires optimisés et un excellent service, nous utilisons, stockons et analysons certains renseignements personnels sur la santé que nous (a) recueillons auprès de vous, (b) générons au moyen de tests de diagnostic et de la planification des traitements ou (c) recevons de vos autres fournisseurs de soins de santé.
En aucun cas nous ne recueillerons, ne divulguerons, ni n’utiliserons vos renseignements à votre insu ou sans votre consentement. Seules les personnes ayant un besoin clinique (ou administratif connexe) de connaître une information auront accès à celle-ci. Dans le même ordre d’idées, nous adhérons au principe selon lequel seules les informations nécessaires seront divulguées pour chaque tâche ou fonction. Notre personnel est formé sur l’importance de préserver la sécurité, la confidentialité et la protection de vos renseignements.
Si vous avez des questions ou des préoccupations, vous pouvez communiquer avec notre agent de la protection de la vie privée à l’adresse privacy.officer@dentalcorp.ca. Nous apprécions vos commentaires.
Vous trouverez ci-dessous la politique de confidentialité de notre clinique. En signant, vous reconnaissez avoir lu et compris les informations fournies dans la politique et consentez aux pratiques qui y sont décrites. N’hésitez pas à nous poser des questions au besoin.
Nous vous remercions infiniment de nous avoir confié le privilège de prendre soin de votre santé buccodentaire. Nous avons hâte de prendre soin de votre sourire.
Quels renseignements recueillons-nous ?
Nous recueillons habituellement quelques catégories de renseignements. La première concerne les données personnelles comme le nom, l’adresse, d’autres coordonnées, les informations d’assurance et les renseignements financiers et sur la facturation, y compris les numéros de carte de crédit et autres informations similaires. Lorsque nous recueillons des renseignements sur les cartes de crédit, nous le faisons en respectant les normes de sécurité des données de l’industrie des cartes de paiement (PCI DSS).
Nous recueillons et produisons également des renseignements personnels sur la santé, notamment :
- les antécédents médicaux et dentaires
- Les médicaments
- L’historique des visites chez le dentiste, des examens de rappel et des rendez-vous
- Les résultats des diagnostics et des tests
- Les modèles d’étude, les odontogrammes et les impressions
- Les recommandations de traitement, les plans de traitement et les notes de progression
- Les registres des conversations sur le consentement et, le cas échéant, les formulaires de consentement signés
- Les rapports et recommandations en matière d’aiguillage et de spécialiste
Comment utilisons-nous vos renseignements ?
Nous croyons qu’il est important que vous sachiez comment nous utilisons vos renseignements. Nous ne collectons, n’utilisons et ne divulguons vos informations que dans les cas suivants :
- Pour assurer des soins sécuritaires et efficaces aux patients
- Pour garantir un service de haute qualité
- Pour vous informer sur les services offerts dans notre clinique
- Pour maintenir une communication avec vous, notamment pour planifier et vous rappeler vos rendez-vous et vous informer des changements de nos politiques ou de nos horaires
- Pour communiquer avec d’autres professionnels de la santé, y compris des dentistes spécialistes et généralistes impliqués dans vos soins
- Pour nous permettre de surveiller et suivre les traitements, les soins et la facturation
- À des fins pédagogiques et de démonstration de manière anonyme
- Pour remplir et soumettre les demandes de remboursement des frais dentaires et les devis dentaires en vue d’une évaluation et du paiement par un tiers
- Pour se conformer aux exigences légales et réglementaires, y compris de communiquer avec l’organisme de réglementation dentaire provincial, le commissaire à la protection de la vie privée ou tout conseil d’examen législatif, comme l’exige la loi
- Pour se conformer à une ordonnance du tribunal en cas de procédures judiciaires
- Pour facturer les biens et services, traiter les paiements et recouvrer les comptes impayés
- Pour vous envoyer des sondages concernant notre entreprise et nos services
- À des fins de gestion interne, telles que la planification des ressources, l’élaboration depolitiques, l’assurance de la qualité et la gestion des ressources humaines
- Pour permettre à des tiers d’évaluer la clinique dentaire et de mener des vérifications.
Bien que la liste ci-dessus soit plutôt longue, nous estimons qu’il est préférable d’être exhaustif. Cependant, il est fort probable qu’un grand nombre des éléments énumérés ci-dessus ne vous concernent pas.
Avant d’utiliser ou de divulguer des informations personnelles à des fins non précédemment identifiées, nous vous informerons de cette nouvelle utilisation ou divulgation et ne procéderons qu’avec votre consentement.
Communications électroniques
Lorsque nous communiquons avec vous, nous pouvons le faire par voie électronique, comme les courriels ou les messages textes (SMS). Nous nous efforçons de nous assurer que nos messages électroniques commerciaux (« MEC ») sont envoyés avec le consentement du destinataire et comprennent les renseignements d’identification et les moyens de désabonnement. Nous exigeons que tous les MEC envoyés par notre clinique soient en conformité avec les lois antipourriel. Lorsque nous communiquons avec vous par le biais de MEC, vous pouvez vous désinscrire pour ne plus recevoir ces messages en consultant le lien « Se désabonner » inclus au bas de ces messages ou en communiquant avec notre gestionnaire de clinique. Si notre clinique envoie involontairement un MEC sans consentement, nous nous engageons à enquêter sur ce cas et à aider le(s) employé(s) ou gestionnaires concernés à mieux comprendre nos responsabilités en matière de conformité et à les sensibiliser davantage à ce sujet.
Comment vos renseignements sont-ils stockés et qui y a accès?
Vos renseignements peuvent être stockés sous forme physique (dossiers, modèles, etc.). Dans ce cas, ils sont soit gardés par le personnel, soit stockés dans un classeur ou un coffre-fort verrouillé et sécurisés. Les renseignements numériques peuvent être stockés sur des serveurs de fichiers cryptés dans des endroits sécurisés ou dont l’accès est contrôlé. Les renseignements numériques sont protégés par un mot de passe et stockés sur des systèmes qui enregistrent des pistes de vérification dans le cas où un accès non autorisé doit faire l’objet d’une enquête. Nos systèmes sont protégés par des mesures matérielles et logicielles de sécurité informatique conformes aux normes de l’industrie.
Nous pourrions éventuellement conclure des ententes avec des fournisseurs tiers spécialisés dans le stockage et la protection des données. Parfois, ces données sont stockées en toute sécurité dans le nuage, ce qui peut inclure des emplacements à l’extérieur du Canada. Dans ces cas, seules les personnes contractuellement tenues de sécuriser et de protéger vos données pourront accéder à ces données. Nous conclurons des ententes contractuelles uniquement avec des fournisseurs qui respectent les normes et les exigences juridiques canadiennes en matière de stockage et de protection des renseignements personnels sur la santé.
Nous pourrions également partager des données agrégées et non identifiables avec des établissements de recherche ou des fournisseurs tiers pour faire progresser les soins de santé buccodentaire. Cette pratique est explicitement autorisée par la loi, car elle ne présente qu’un risque minimal ou nul pour les patients, mais peut grandement améliorer l’efficacité des soins de santé. Nous ne partagerons ces données qu’avec les personnes ou les fournisseurs qui concluent les ententes nécessaires pour préserver la confidentialité des renseignements et pour sauvegarder et protéger ces données.
Vos renseignements médicaux sont conservés pendant les périodes minimales de conservation exigées par les lois ou les règlements applicables, après quoi ils sont détruits ou rendus anonymes.
Nous travaillons avec des experts pour mieux protéger vos renseignements
Afin de répondre aux exigences complexes et en constante évolution de la pratique de la dentisterie et de l’administration des cliniques dentaires, nous collaborons avec des experts pour améliorer les services de soins de santé que nous fournissons et pour rendre l’administration de nos cliniques dentaires plus efficace.
Outre la responsabilité individuelle de chaque fournisseur de soins de santé de respecter et de protéger vos droits à la vie privée, nos dentistes et fournisseurs de soins de santé s’associent à Dr Larry Podolsky Dentistry Professional Corporation, qui est notamment notre dépositaire désignée des renseignements de santé des patients. Dentalcorp Health Services, Ltd. (« DHS »), agit à titre de gestionnaire de l’information désigné en plus de fournir des services techniques à notre clinique.
En tant que gestionnaire de l’information, DHS s’appuie sur les normes et technologies les plus avancées de l’industrie ainsi que sur un solide programme de cybersécurité pour protéger la vie privée des patients et assurer la conformité à toutes les lois locales et fédérales.
Pour les utilisateurs de nos services en ligne
Publicités Google
Nous utilisons le programme de publicité en ligne Google Ads (y compris les conversions améliorées pour le Web). Google Ads nous permet d’afficher des publicités dans le moteur de recherche Google ou sur des sites Web tiers, si l’utilisateur saisit certains termes de recherche dans Google. Pour le suivi des conversions, les informations relatives à votre utilisation de ce site Web (par exemple l’adresse IP) et soumises par le biais de nos formulaires (par exemple l’adresse courriel, le nom ou le numéro de téléphone) sont transmises à Google où elles seront utilisées pour évaluer votre utilisation du site Web.
Pour plus d’informations, consultez la politique de protection des données de Google à l’adresse suivante: https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA.
Vous pouvez désactiver la collecte automatisée d’informations par des réseaux publicitaires tiers dans le but de fournir des publicités adaptées à vos intérêts, en visitant la page de désactivation du consommateur pour les principes d’autoréglementation pour la publicité comportementale en ligne à l’adresse http://www.aboutads.info/choices/ (en anglais seulement) et vous pouvez modifier ou désactiver les publicités personnalisées et non personnalisées à l’adresse http://www.google.com/ads/preferences/.
Google Analytics
Google Analytics est utilisé pour nous aider à recueillir et à analyser des informations sur les zones visitées sur le site Web et à améliorer l’expérience de l’utilisateur et le site Web. Ces tiers peuvent utiliser des témoins et d’autres technologies de suivi.
Pour plus d’informations sur Google Analytics ou pour empêcher l’enregistrement et le traitement de ces données (y compris votre adresse IP) par Google, vous pouvez télécharger et installer le plugiciel de navigateur disponible sur le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.
Vous pouvez également obtenir des informations supplémentaires sur la confidentialité et la sécurité des données de Google Analytics en consultant les sites https://policies.google.com/technologies/partner-sites et https://support.google.com/analytics/topic/2919631.
Remarketing
Nous utilisons le remarketing pour faire connaître notre clinique sur Internet.
Le remarketing affichera des annonces en fonction des parties de notre site Web que vous avez consultées en plaçant un témoin sur votre navigateur Web.
Ce témoin ne vous identifie d’aucune façon et ne donne pas accès à votre ordinateur ou à votre appareil mobile.
Le témoin est utilisé pour indiquer à d’autres sites Web que « Cette personne a visité une page en particulier, alors montrez-lui des annonces relatives à cette page. »
Le remarketing nous permet d’adapter nos stratégies de marketing afin de mieux répondre à vos besoins et de n’afficher que des annonces qui vous concernent.
Si vous ne souhaitez pas voir nos annonces, vous pouvez désactiver la collecte de données de remarketing de plusieurs façons :
1. Désactiver l’utilisation des témoins par Google dans les paramètres des annonces de Google
2. Désactiver l’utilisation des témoins par un fournisseur tiers sur la page de désactivation de Network Advertising Initiative
3. Désactiver la collecte de données pour les annonces sur Facebook : https://www.facebook.com/help/568137493302217